Politique de confidentialité / Privacy Policy

Politique de confidentialité

Dernière mise à jour : 20 mars 2020

Cette politique de confidentialité décrit Nos politiques et procédures sur la collecte, l’utilisation et la divulgation de Vos informations lorsque Vous utilisez le Service et Vous informe de Vos droits en matière de confidentialité et de la manière dont la loi Vous protège.

Nous utilisons Vos Données Personnelles pour fournir et améliorer le Service. En utilisant le Service, Vous acceptez la collecte et l’utilisation d’informations conformément à la présente Politique de Confidentialité.

Interprétation et définitions

 

Interprétation

Les mots dont la lettre initiale est en majuscule ont des significations définies dans les conditions suivantes.

Les définitions suivantes ont la même signification, qu’elles apparaissent au singulier ou au pluriel.

Définitions

Aux fins de la présente Politique de Confidentialité :

  • Vous signifie la personne accédant ou utilisant le Service, la société ou toute autre entité légale au nom de laquelle cette personne accède ou utilise le Service.

En vertu du RGPD (Règlement général sur la protection des données), vous pouvez être désigné comme la personne concernée ou comme l’utilisateur, tant que Vous êtes la personne qui utilise le Service.

A l’issu du RGPD, la Société est le contrôleur des données.

  • Affilié désigne une entité qui contrôle, qui est contrôlée par ou qui est sous contrôle commun avec une partie, où « contrôle » signifie la propriété de 50% ou plus des actions, des participations ou d’autres titres autorisés à voter pour l’élection des administrateurs ou d’une autre autorité de gestion .
  • Compte signifie un compte unique créé pour Vous pour accéder à Notre Service ou à des parties de Notre Service.
  • Site web https://cours-exercices.org  fait référence à Cours-Exercices, accessible à partir de Service fait référence au site web.
  • Fournisseur de Services désigne toute personne physique ou morale qui traite les données pour le compte de la Société. Il s’agit de sociétés tierces ou de personnes employées par la Société pour faciliter le Service, pour fournir le Service au nom de la Société, pour procurer des services liés au Service ou pour aider la Société à analyser la façon dont le Service est utilisé.

Aux fins du RGPD, les Fournisseurs de Services sont considérés comme des processeurs de données.

  • Service tiers de médias sociaux désigne tout site web ou tout site web de réseau social par lequel un utilisateur peut se connecter ou créer un compte pour utiliser le Service.
  • Données Personnelles sont toutes les informations relatives à une personne identifiée ou identifiable.

Aux fins du RGPD, les Données Personnelles désignent toute information Vous concernant, comme un nom, un numéro d’identification, des données de localisation, un identifiant en ligne ou un ou plusieurs facteurs spécifiques à l’identité physique, physiologique, génétique, mentale, économique, culturelle ou sociale.

Aux fins de la CCPA, les Données Personnelles désignent toute information qui identifie, se rapporte à, décrit ou est susceptible d’être associée à, ou pourrait raisonnablement être liée, directement ou indirectement, à Vous.

  • Cookies sont de petits fichiers placés sur Votre ordinateur, appareil mobile ou tout autre appareil par un site web, contenant les détails de Votre historique de navigation sur ce site web parmi ses nombreuses utilisations.
  • Données d’Utilisation font référence aux données collectées automatiquement, générées soit par l’utilisation du Service, soit par l’infrastructure du Service elle-même (par exemple, la durée de visite d’une page).
  • Contrôleur de Données, aux fins du RGPD (Règlement Général sur la Protection des Données), désigne la Société comme la personne morale qui, seule ou conjointement avec d’autres, détermine les finalités et les moyens du traitement des Données Personnelles.
  • Do Not Track (DNT), ou Ne pas suivre en français, est un concept qui a été promu par les autorités réglementaires américaines, en particulier la commission fédérale du commerce (FTC), pour l’industrie Internet afin de développer et implémenter un mécanisme permettant aux utilisateurs d’Internet de contrôler le suivi de leur activités en ligne sur les sites web.
  • Entreprise, aux fins de la CCPA (California Consumer Privacy Act), désigne la société comme l’entité légale qui recueille les informations personnelles des consommateurs et détermine les finalités et les moyens du traitement des informations personnelles des consommateurs, ou pour le compte de qui les informations sont collectées et cela seul, ou conjointement avec d’autres, détermine les finalités et les moyens du traitement des informations personnelles des consommateurs, qui opèrent dans l’État de Californie.
  • Consommateur, aux fins de la CCPA (California Consumer Privacy Act), désigne une personne physique qui réside en Californie. Un résident, tel que défini par la loi, comprend (1) toute personne qui se trouve aux États-Unis à des fins autres que temporaires ou transitoires, et (2) toute personne domiciliée aux États-Unis qui se trouve en dehors des États-Unis à des fins temporaires ou transitoires. 
  • Vente, aux fins de la CCPA (California Consumer Privacy Act), signifie la vente, la location, la publication, la divulgation, la diffusion, la mise à disposition, le transfert ou toute autre communication orale, écrite, ou par des moyens électroniques ou autres, des informations personnelles d’un consommateur à une autre entreprise ou à un tiers pour une contrepartie monétaire ou autre.

Collecte et utilisation de vos données personnelles

Types de données collectées

Données personnelles

Lors de l’utilisation de Notre Service, Nous pouvons Vous demander de Nous fournir certaines informations personnellement identifiables qui peuvent être utilisées pour Vous contacter ou Vous identifier. Les informations personnelles identifiables peuvent inclure, mais ne se limitent pas, à :

  • Adresse e-mail
  • Prénom et nom
  • Numéro de téléphone
  • Adresse, État, province, code Postal / ZIP, ville
  • Informations de compte bancaire pour payer des produits et / ou services dans le cadre du Service
  • Données d’Utilisation

Lorsque Vous payez un produit et / ou un service par virement bancaire, Nous pouvons Vous demander de fournir des informations pour faciliter cette transaction et vérifier Votre identité. Ces informations peuvent inclure, sans limitation:

  • Date de naissance
  • Passeport ou carte d’identité nationale
  • Relevé de carte bancaire
  • Autres informations Vous liant à une adresse

Données d’Utilisation

Les Données d’Utilisation sont collectées automatiquement lors de l’utilisation du Service.

Les Données d’Utilisation peuvent inclure des informations telles que l’adresse de protocole Internet de Votre appareil (par exemple l’adresse IP), le type de navigateur, la version du navigateur, les pages de Notre Service que Vous visitez, l’heure et la date de Votre visite, le temps passé sur ces pages, identifiants d’appareil uniques et autres données de diagnostic.

Lorsque Vous accédez au Service par ou via un appareil mobile, Nous pouvons collecter certaines informations automatiquement, y compris, mais sans s’y limiter, le type d’appareil mobile que Vous utilisez, l’identifiant unique de Votre appareil mobile, l’adresse IP de Votre appareil mobile, le système d’exploitation de Votre mobile, le type de navigateur Internet mobile que Vous utilisez, des identifiants d’appareil uniques et d’autres données de diagnostic.

Nous pouvons également collecter des informations que Votre navigateur envoie à chaque fois que Vous visitez Notre Service ou lorsque Vous accédez au Service par ou via un appareil mobile.

Technologies de suivi et cookies

Nous utilisons des Cookies et des technologies de suivi similaires pour suivre l’activité sur Notre Service et stocker certaines informations. Les technologies de suivi utilisées sont des balises, des tags et des scripts pour collecter et suivre des informations mais aussi pour améliorer et analyser Notre Service.

Vous pouvez demander à Votre navigateur de refuser tous les Cookies ou d’indiquer quand un Cookie est envoyé. Cependant, si Vous n’acceptez pas les Cookies, Vous ne pourrez peut-être pas utiliser certaines parties de Notre Service.

Les Cookies peuvent être des Cookies « Persistants » ou « de Session ». Les Cookies Persistants restent sur votre ordinateur personnel ou appareil mobile lorsque Vous vous déconnectez, tandis que les Cookies de Session sont supprimés dès que Vous fermez Votre navigateur web.

Nous utilisons à la fois des Cookies de Session et des Cookies Persistants aux fins énoncées ci-dessous :

  • Cookies nécessaires / essentiels

Type : Cookies de Session

Administré par : Nous

Objectif : Ces Cookies sont essentiels pour Vous fournir les Services disponibles sur le Site web et pour Vous permettre d’utiliser certaines de ses fonctionnalités. Ils aident à authentifier les utilisateurs et à empêcher l’utilisation frauduleuse des comptes d’utilisateurs. Sans ces Cookies, les services que Vous avez demandés ne peuvent pas être fournis, et nous utilisons uniquement ces Cookies pour vous fournir ces services.

  • Politique de Cookies / Cookies d’acceptation des notifications

Type : Cookies Persistants

Administré par : Nous

Objectif : Ces Cookies identifient si les utilisateurs ont accepté l’utilisation de Cookies sur le Site web.

  • Cookies de fonctionnalité

Type : Cookies Persistants

Administré par : Nous

Objectif : Ces cookies nous permettent de Nous souvenir des choix que Vous faites lorsque Vous utilisez le Site web, tels que la mémorisation de Vos informations de connexion ou Vos préférences de langue. Le but de ces Cookies est de Vous fournir une expérience plus personnelle et de Vous éviter le fait de ressaisir Vos préférences à chaque fois que Vous utilisez le Site web.

  • Cookies de suivi et de performance

Type : Cookies Persistants

Administré par : des tiers

Objectif : Ces Cookies sont utilisés pour suivre les informations sur le trafic vers le Site web et la façon dont les utilisateurs utilisent le Site web. Les informations recueillies via ces Cookies peuvent Vous identifier directement ou indirectement en tant que visiteur individuel. En effet, les informations collectées sont généralement liées à un identifiant pseudonyme associé à l’appareil que Vous utilisez pour accéder au Site web. Nous pouvons également utiliser ces Cookies pour tester de nouvelles publicités, pages, caractéristiques ou nouvelles fonctionnalités du Site web pour voir comment Nos utilisateurs y réagissent.

  • Cookies de ciblage et de publicité

Type : Cookies Persistants

Administré par : des tiers

Objectif : Ces Cookies suivent Vos habitudes de navigation pour Nous permettre de diffuser des publicités susceptibles de Vous intéresser. Ces Cookies utilisent des informations sur Votre historique de navigation pour Vous regrouper avec d’autres utilisateurs ayant des intérêts similaires. Sur la base de ces informations et avec Notre autorisation, les annonceurs tiers peuvent placer des Cookies pour leur permettre de diffuser des publicités qui, selon Nous, seront pertinentes pour Vos intérêts pendant que Vous êtes sur des sites web tiers.

Pour plus d’informations sur les Cookies que Nous utilisons et Vos choix concernant les Cookies, veuillez consulter Notre Politique de Cookies.

Utilisation de Vos Données Personnelles

La Société peut utiliser les Données personnelles aux fins suivantes :

  • Pour fournir et maintenir notre service, y compris pour surveiller l’utilisation de Notre Service.
  • Pour gérer votre compte : pour gérer votre inscription en tant qu’utilisateur du Service. Les Données Personnelles que Vous fournissez peuvent Vous donner accès à différentes fonctionnalités du Service qui sont à Votre disposition en tant qu’utilisateur enregistré.
  • Pour l’exécution d’un contrat : le développement, la conformité et l’engagement du contrat d’achat des produits, articles ou services que Vous avez achetés ou de tout autre contrat avec Nous via le Service.
  • Pour Vous contacter : pour Vous contacter par e-mail, appels téléphoniques, SMS ou d’autres formes équivalentes de communication électronique, telles que les notifications push d’une application mobile concernant les mises à jour ou les communications informatives liées aux fonctionnalités, produits ou services contractuels, y compris les mises à jour de sécurité, lorsque cela est nécessaire ou raisonnable pour leur mise en œuvre.
  • Pour Vous fournir des nouvelles, des offres spéciales et des informations générales sur d’autres biens, services et événements que Nous proposons et qui sont similaires à ceux que Vous avez déjà achetés ou demandés, sauf si Vous avez choisi de ne pas recevoir ces informations.
  • Pour gérer vos demandes : Pour assister et gérer Vos demandes à Nous.

Nous pouvons partager vos informations personnelles dans les situations suivantes :

  • Avec les Fournisseurs de Services : Nous pouvons partager Vos informations personnelles avec les Fournisseurs de Services pour surveiller et analyser l’utilisation de Notre Service, pour Vous montrer des publicités afin d’aider à soutenir et maintenir Notre Service, pour Vous faire de la publicité sur des sites web tiers après avoir visité Notre Service, pour le traitement des paiements, pour Vous contacter.
  • Pour les transferts commerciaux : Nous pouvons partager ou transférer Vos informations personnelles en relation avec, ou pendant les négociations de, toute fusion, vente d’actifs de la Société, financement ou acquisition de tout ou partie de Nos activités à une autre Société.
  • Avec les Affiliés : Nous pouvons partager Vos informations avec Nos Affiliés, et dans ce cas Nous demanderons à ces Affiliés d’honorer cette Politique de Confidentialité. Les Affiliés comprennent Notre société mère et toutes les autres filiales, partenaires de coentreprise ou autres Sociétés que Nous contrôlons ou qui sont sous contrôle commun avec Nous.
  • Avec des partenaires commerciaux : Nous pouvons partager Vos informations avec Nos partenaires commerciaux pour Vous offrir certains produits, services ou promotions.
  • Avec d’autres utilisateurs : lorsque Vous partagez des informations personnelles ou interagissez d’une autre manière dans les espaces publics avec d’autres utilisateurs, ces informations peuvent être consultées par tous les utilisateurs et peuvent être diffusées publiquement à l’extérieur. Si Vous interagissez avec d’autres utilisateurs ou vous inscrivez via un service de médias sociaux tiers, Vos contacts sur le Service tiers de médias sociaux peuvent voir Votre nom, profil, photos et une description de Votre activité. De même, les autres utilisateurs pourront voir les descriptions de Votre activité, communiquer avec Vous et afficher votre profil.

Privacy Policy

Last updated: March 20, 2020

This Privacy Policy describes Our policies and procedures on the collection, use and disclosure of Your information when You use the Service and tells You about Your privacy rights and how the law protects You.

We use Your Personal data to provide and improve the Service. By using the Service, You agree to the collection and use of information in accordance with this Privacy Policy.

Interpretation and Definitions

Interpretation

The words of which the initial letter is capitalized have meanings defined under the following conditions.

The following definitions shall have the same meaning regardless of whether they appear in singular or in plural.

Definitions

For the purposes of this Privacy Policy:

  • You means the individual accessing or using the Service, or the company, or other legal entity on behalf of which such individual is accessing or using the Service, as applicable.

    Under GDPR (General Data Protection Regulation), You can be referred to as the Data Subject or as the User as you are the individual using the Service.

  • For the purpose of the GDPR, the Company is the Data Controller.

 
  • Affiliate means an entity that controls, is controlled by or is under common control with a party, where « control » means ownership of 50% or more of the shares, equity interest or other securities entitled to vote for election of directors or other managing authority.
  • Account means a unique account created for You to access our Service or parts of our Service.
  • Website refers to https://cours-exercices.org/
  • Service refers to the Website.
  • Service Provider means any natural or legal person who processes the data on behalf of the Company. It refers to third-party companies or individuals employed by the Company to facilitate the Service, to provide the Service on behalf of the Company, to perform services related to the Service or to assist the Company in analyzing how the Service is used.
  • For the purpose of the GDPR, Service Providers are considered Data Processors.

  • Third-party Social Media Service refers to any website or any social network website through which a User can log in or create an account to use the Service.
  • Personal Data is any information that relates to an identified or identifiable individual.
  • For the purposes for GDPR, Personal Data means any information relating to You such as a name, an identification number, location data, online identifier or to one or more factors specific to the physical, physiological, genetic, mental, economic, cultural or social identity.

    For the purposes of the CCPA, Personal Data means any information that identifies, relates to, describes or is capable of being associated with, or could reasonably be linked, directly or indirectly, with You.

  • Cookies are small files that are placed on Your computer, mobile device or any other device by a website, containing the details of Your browsing history on that website among its many uses.
  • Usage Data refers to data collected automatically, either generated by the use of the Service or from the Service infrastructure itself (for example, the duration of a page visit).
  • Data Controller, for the purposes of the GDPR (General Data Protection Regulation), refers to the Company as the legal person which alone or jointly with others determines the purposes and means of the processing of Personal Data.
  • Do Not Track (DNT) is a concept that has been promoted by US regulatory authorities, in particular the U.S. Federal Trade Commission (FTC), for the Internet industry to develop and implement a mechanism for allowing internet users to control the tracking of their online activities across websites.
  • Business, for the purpose of the CCPA (California Consumer Privacy Act), refers to the Company as the legal entity that collects Consumers’ personal information and determines the purposes and means of the processing of Consumers’ personal information, or on behalf of which such information is collected and that alone, or jointly with others, determines the purposes and means of the processing of consumers’ personal information, that does business in the State of California.
  • Consumer, for the purpose of the CCPA (California Consumer Privacy Act), means a natural person who is a California resident. A resident, as defined in the law, includes (1) every individual who is in the USA for other than a temporary or transitory purpose, and (2) every individual who is domiciled in the USA who is outside the USA for a temporary or transitory purpose.
  • Sale, for the purpose of the CCPA (California Consumer Privacy Act), means selling, renting, releasing, disclosing, disseminating, making available, transferring, or otherwise communicating orally, in writing, or by electronic or other means, a Consumer’s Personal information to another business or a third party for monetary or other valuable consideration.

Collecting and Using Your Personal Data

Types of Data Collected

Personal Data

While using Our Service, We may ask You to provide Us with certain personally identifiable information that can be used to contact or identify You. Personally identifiable information may include, but is not limited to:

  • Email address
  • First name and last name
  • Phone number
  • Address, State, Province, ZIP/Postal code, City
  • Bank account information in order to pay for products and/or services within the Service
  • Usage Data

When You pay for a product and/or a service via bank transfer, We may ask You to provide information to facilitate this transaction and to verify Your identity. Such information may include, without limitation:

  • Date of birth
  • Passport or National ID card
  • Bank card statement
  • Other information linking You to an address

Usage Data

Usage Data is collected automatically when using the Service.

Usage Data may include information such as Your Device’s Internet Protocol address (e.g. IP address), browser type, browser version, the pages of our Service that You visit, the time and date of Your visit, the time spent on those pages, unique device identifiers and other diagnostic data.

When You access the Service by or through a mobile device, We may collect certain information automatically, including, but not limited to, the type of mobile device You use, Your mobile device unique ID, the IP address of Your mobile device, Your mobile operating system, the type of mobile Internet browser You use, unique device identifiers and other diagnostic data.

We may also collect information that Your browser sends whenever You visit our Service or when You access the Service by or through a mobile device.

Tracking Technologies and Cookies

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